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Marques déposées par Benoît POUS BERTRAN de BALANDA
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Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l'Amirauté de Collioure
Marque expirée - Marque en non vigueur

Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l'Amirauté de Collioure
Benoît POUS BERTRAN de BALANDA

Numéro de dépôt :
3433164
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l\'Amirauté de Collioure de Benoît POUS BERTRAN de BALANDA

Présentation de la marque Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l'Amirauté de Collioure

Déposée le 7 juin 2006 par Benoît POUS BERTRAN de BALANDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l'Amirauté de Collioure »

Le déposant est Benoît POUS BERTRAN de BALANDA domicilié(e) 63 Jean de La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît POUS BERTRAN de BALANDA domicilié(e) 63 Jean de La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Joseph de BALANDA-SICART, Lieutenant-Général du Roi près l'Amirauté de Collioure est expirée depuis le 7 juin 2016.

Benoît POUS BERTRAN de BALANDA a également déposé les autres marques suivantes : VINO MARIS , TOROS FRANCE


Benoît POUS BERTRAN de BALANDA - 63 Jean de La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France


Benoît POUS BERTRAN de BALANDA - 63 Jean de La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.